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Bienvenue sur le site de l'Équipe de Droit International, Européen et Comparé

  • Frédérique Ferrand
    Directrice de l'IDCEL et de l'EDIEC
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  • Frédérique Ferrand
    Directrice de l'IDCEL et de l'EDIEC
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  • Une partie de l'EDIEC
    Jean-Sylvestre Bergé, Frédérique Ferrand, Michaël Karpenschif, Stéphane Doumbé-Billé et Malik Laazouzi
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  • Une partie de l'Equipe
    Louis d'Avout, Frédérique Ferrand, Michaël Karpenschif, Stéphane Doumbé-Billé et Jean-Sylvestre Bergé
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Colloques / Journées d’études / Séminaires / Conférences

2020

30 janvier 2020 (Amphi Malraux). – Journée notariale internationale (dir. sc. C. Nourissat)

31 janvier 2020 (Amphi Malraux). – Actualités de la preuve en droit de la propriété intellectuelle. – Colloque CREDIP (dir. N. Bouche)

12 février 2020 (Amphi Malraux). – L'exception in house, vingt ans après l’arrêt Teckal. – Colloque EDIEC-CEE et EDPL (dir. sc. M. Karpenschif / Ch. Roux)

COMPLET 13 février 2020 (Salle Caillemer). – Remise des Mélanges Doumbé-Billé. – Colloque CDI (dir. sc. K. Neri). Le colloque est complet ; les inscriptions sont closes.

26 février 2020 (Tour Incity). – Les investissements étrangers. – Colloque (dir. J.-P. Viennois)

12-13 mars 2020. – Colloque FIJI-CREDIP (dir. sc. C. Corso, C. Nourissat, L. Pailler)

17 mars 2020. – Audition de l’EDIEC par le Hcéres

26 mars 2020. – La codification du droit international privé français à l’heure européenne. – Colloque CREDIP (dir. sc. L. Pailler)

1er octobre 2020 (Amphi Huvelin). – Le réfugié climatique. – Journée d’études CEE (dir. sc. B. Le Baut-Ferrarese)

16 octobre 2020 (Amphi Huvelin). – La sécurité d’approvisionnement énergétique dans l’Union européenne. – Colloque CEE-Consortium Pau Droit Énergie (dir. sc. B. Le Baut-Ferrarese)

25-26-27 novembre 2020 (Amphi Huvelin). – Existe-t-il un système de droit international privé de l’Union européenne ? (dir. sc. L. Pailler)

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EN 2019 :

10 janvier (Amphithéâtre Doucet-Bon – 10h00 à 12h00). – La déréglementation constitutionnelle en Europe, par Constantin Yannakopoulos. – Conférence de spécialité EDD, IDEA, CEE (dir. sc. M. Karpenschif).

17 janvier (Bibliothèque Montesquieu 17h30). – Séminaire d’actualité sur la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme (dir. sc. H. Surrel et L. Robert, CEE).

29 janvier 2019 (Université Grenoble Alpes, 10h-17h). – Atelier doctoral en droit de l’Union européenne (dir. sc. A. Bailleux, E. Carpano, L. Guilloud-Colliat,R. Tinière).

31 janvier (Amphi Huvelin – 14h00-18h00). L’état de l’Union 2018-2019. – Colloque M2 Droit européen, avec le soutien du CEE.

1er février 2019 (Amphi Huvelin). – Les modes alternatifs de règlement des différends et la propriété intellectuelle. – Colloque organisé par le CREDIP (dir. sc. N. Bouche), avec le soutien de l’EDIEC, de l’Institut Droit Art Culture et de la Commission Recherche de l’Université Jean Moulin Lyon 3.

6 mars (Amphi Huvelin-9h00-14h00). – Regards sur le droit international privé 2e édition.  Colloque M2 Droit international privé, avec le soutien du CREDIP.

11 mars (Salle Caillemer-10h00-16h00). – L’adaptation du droit de la mer aux enjeux contemporains. – Conférence du Commissaire général Thierry Duchesne et Première réunion du projet ANR MERCRO – dir. sc. Kiara Neri (CDI).

11-14 mars (Friedrich-Alexander-Universität Erlangen-Nürnberg). – Le droit civil et la justice civile à l’ère de la numérisation en France et en Allemagne. – Atelier de recherche franco-allemand. organisé par la FAU, l’IDCEL (dir. sc. Frédérique Ferrand) et le CERCRID, avec le soutien de la Faculté de droit de Saint-Étienne et de l’Université franco-allemande.

Semaine de l’Europe

25 mars 2019 (Manufacture des Tabacs, Amphi H). Le respect de l’identité nationale des États membres par l’Union européenne. – Conférence de Vassilios Skouris, Ancien Président de la Cour de justice de l’Union européenne.

26 mars 2019 (Manufacture des Tabacs, Salle 7). Enjeux et perspectives des accords de libre-échange de l’Union européenne. – Tables rondes / dir. sc. Efthymia Lekkou, Maître de conférences en droit public, CEE

28 mars 2019 (Manufacture des Tabacs, Auditorium Malraux). L’Europe à la barre. – pièce de théâtre

29 mars 2019 (Manufacture des Tabacs, Auditorium Malraux). 2019, un tournant pour l’Europe. – Conférence-débat

29 mars (Amphi Huvelin-8h45-17h00). – Quel avenir pour le système européen de protection des droits de l’homme ? – Colloque organisé par le CEE (dir. sc. Hélène Surrel et Loïc Robert), avec le soutien de l’EDIEC, en partenariat avec Sciences Po Lyon, et avec le soutien de la Commission Recherche de l’Université Jean Moulin Lyon 3.

2-3 mai (Salle des Professeurs). – Séminaire PHC Utique Le droit international actuel est-il sécurisant ? (dir. sc. St. Doumbé-Billé)

13-14 juin (Amphi MILC). – Démocratie et marché. – Congrès annuel de la CEDECE organisé par le CEE (dir. sc. E. Carpano et G. Marti), avec le soutien de la CEDECE, de la Mission Recherche Droit & Justice, de la Commission Recherche de Lyon 3 et de l’EDIEC.

4 juillet (Amphi Malraux). – Droit de la concurrence & PI : quelques questions d’actualité en Europe – USA – Chine. – Colloque organisé par emlyon business school, avec le soutien du Centre Paul Roubier, de Fidal et du CREDIP (C. Nourissat, E. Treppoz).

17 octobre (salle E 1038). – Séminaire doctoral en droit de l’Union européenne. – Animé par E. Carpano, R. Tinière, V. Michel, A.Bailleux, G. Marti et J.C. Barbato.

7 novembre (Centre nautique Tony Bertrand). – L'utopie. – 1re journée de l'EDIEC (dir. sc. Kiara Neri).

Publications de l'EDIEC (2020)

I. – OUVRAGES

 

II. – ARTICLES

BOUCHE (N.). – Obtentions végétales – Nouveauté et exploitation de la variété – Note sous Trib. UE, 3e ch., 24 septembre 2019, Pink Lady America LLC c/ OCVV et Western Australian Agriculture Authority, aff. T-112/18 et Trib. UE, 6e ch., 11 avril 2019, Kiku GmbH c/ OCVV et Sächsisches Landesamt für Umwelt, Landwirtschaft und Geologie, aff. T-765/17. – Propr. industr. 2020, comm. 6.

DEVERS (A.). – Exequatur – Efficacité des jugements étrangers en France – Note sous Cass. 1re civ., 17 octobre 2019, n° 18-18.702. – Dr. famille 2020, comm. 23.

DURAND (E.). – Rubrique « Énergie » in Chronique « Politiques publiques internes de l’Union européenne » / dir. D. Blanc. – RDUE 2020/1.

FERRAND (F.). – Bilan des réformes de la procédure d’appel en matière civile et perspectives. À propos du rapport de l’IGJ. – JCP G 2020, actualité 3.

NOURISSAT (C.). – Retour sur le règlement (UE) 2019/1111 du 25 juin 2019 dit règlement « Bruxelles II bis refondu » ou règlement « Bruxelles II ter ». – Procédures 2020, alerte 1.

SURREL (H.).

– Droit de propriété – Indemnisation d’une expropriation de fait (Note sous Cour EDH, 17 décembre 2019, n° 25601/12). – JCP G 2020, actualité 32.

– Chronique « Droit de la Convention européenne des droits de l’homme » (avec Frédéric Sudre, Laure Milano, Béatrice Pastre-Belda). – JCP G 2020, doctrine 40.

 

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Axes de recherche 2014-20

1. Droits international, européen et comparé, outils d’articulation entre les droits

2. Justices et intégration

3. Marchés et développement

4. Personnes et libertés

 

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