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Colloque | Doute et droit public

Evènement | 8 octobre 2026

XIᵉ colloque annuel de l'ADPL (Association des Doctorants en droit Public de l'université de Lyon), organisé avec le soutien de l'Université Jean Moulin Lyon 3 (EDIEC, EDPL, IDE), l'Université Jean Monnet Saint-Etienne (CERCRID), l'Université Lumière Lyon 2 (Transversales) et l’École doctorale de droit (ED 492)

Programme

8h30. Accueil café (salle des Professeurs)

9h00. Propos introductifs

Par Élise FRAYSSE, Professeure de droit public (Université Clermont Auvergne) et Amélie GAUDEL, ATER en droit public (Université Jean Moulin Lyon 3) et présidente de l’ADPL

 

Le droit public au prisme du doute


Table n° 1 : Le doute sur le droit public
Présidence : Valérie LE BIHAN, Professeure de droit public (Université Lumière Lyon 2)

9h30. Doute et règle de reconnaissance chez Herbet HART
Par Nicolas NAYFELD, Maître de conférences en philosophie politique et juridique (Université Jean Moulin Lyon 3)

9h50. Quand le doute profite au droit public. L’exemple des qualifications juridiques incertaines sous le dirigisme économique de Vichy
Par Nicolas PARIS, Maître de conférences en droit public (Université de Strasbourg)

10h10. La « boucle étrange » de l’interprétation en droit constitutionnel états-unien, ou l’art de répondre au doute par le doute
Par Mathilde AMBROSI, ATER en droit public (Université de Bordeaux)

Échange avec la salle et pause (10h30-11h00)


Table n° 2 : Le droit public par le doute
Présidence : Christophe TESTARD, Professeur de droit public (Université Jean Moulin Lyon 3)

11h00. L’expression du doute dans les rapports entre juges, le cas du renvoi préjudiciel
Par Léa NAVEL, Professeure de droit public (Université Jean Moulin Lyon 3)

11h20. Le juge constitutionnel français doute-t-il ? Réflexions à partir des délibérations du Conseil constitutionnel
Par Esteban PIAT, Doctorant contractuel en droit public (Université Jean Moulin Lyon 3)

11h40. Le doute en Droit administratif : la puissance publique indécise ?
Par Lola CERQUEIRA, Doctorante en droit public (Université Jean Moulin Lyon 3)

12h00. Le doute face à l’avènement d’un nouveau concept en droit international : le cas de l’apartheid de genre
Par Constance BARRIÈRE, Doctorante en droit public (Université Jean Moulin Lyon 3)

Échange avec la salle (12h20-12h40)



Le doute saisi par le droit public


Table n° 3 : Le doute pris en compte par le droit public
Présidence : Benoît SCHMALTZ, Maître de conférences en droit public (Université Jean Monnet Saint- Étienne)

14h00. Le principe de l’utilisation des « meilleures connaissances scientifiques disponibles » en droit international de l’environnement : portée, contenu et enjeux
Par Pascale RICARD, Chargée de recherche (CNRS)

14h20. Juge des référés-suspension et doute sérieux
Par Eva SALAS RIVERA, Doctorante contractuelle en droit public (Université Jean Moulin Lyon 3)

14h40. Le champ de bataille épistémologique du doute en droit international humanitaire
Par Arthur VITTEAUX-FAVREAU, Doctorant contractuel en droit public (Université Paris-Panthéon-Assas)

Échange avec la salle et pause (15h00-15h30)

 
Table n° 4 : Le doute neutralisé par le droit public
Présidence : Christine FERRARI-BREEUR, Maîtresse de conférences HDR en droit public (Université Jean Moulin Lyon 3)

15h30. Comment le juge administratif transcende-t-il le doute ?
Par Régis FRAISSE, Conseiller d’État honoraire

15h50. Doute et professionnels du marché de l’art
Par Irène DE LA POIX DE FREMINVILLE, Doctorante en droit public (Université Jean Moulin Lyon 3)

Échange avec la salle (16h10-16h30)

16h30. Propos conclusifs
Par Marie BAUDEL, Professeure de droit public (Université Lumière Lyon 2)

17h00. Fin du colloque

INFOS PRATIQUES

Lieu(x)

Campus des Quais

Type

A la Une, Colloque / Séminaire, Conférence

Thématique

Recherche, Droit