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ETRE 2024 | MCC | Mer et changements climatiques

Porteurs du projet : Kiara NERI et Pascale RICARD

Du 1er septembre 2024 au 30 septembre 2028

Logo Mer et changements climatiques MCC

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Appel à projet pour la Transition écologique_UJML3
Financement : 50 000 euros et un contrat doctoral
Durée : 4 ans

Le projet Mer et changements climatiques (MCC) est mené par Kiara NERI, Professeure en droit international public du CDI-EDIEC, et Pascale RICARD,chargée de recherche en droit au CNRS et rattachée à l'équipe du Centre d’études et de recherche internationales et communautaires (CERIC) de l'UMR 7318 - Droit international, comparé et européen d’Aix-Marseille Université.
 
 
Qu’est-ce qu’un AAP ETRE ?

En 2023, l’Université Jean Moulin Lyon 3 a créé l’École universitaire de la transition écologique. Parmi ses actions, l'ETRE soutient la recherche en lançant un appel à projets de recherche « Pour la Transition Ecologique » dès 2023. Cet appel traduit la volonté de Lyon 3 de s’engager activement dans la transition écologique et le développement soutenable, dans tous les domaines d’activité qui concernent la communauté universitaire. 
La transition écologique vise à répondre aux grands enjeux écologiques de notre siècle : le réchauffement climatique, la perte accélérée de la biodiversité, la multiplication des risques sanitaires et environnementaux, la raréfaction des ressources naturelles, la disponibilité en énergies « propres ». Ces grands enjeux obligent à repenser nos façons de consommer, de produire, de travailler, de vivre ensemble, de se déplacer.
Le site lyonnais se distingue par la richesse et l’excellence de la recherche en environnement et, en son sein, l’Université Lyon 3 se caractérise par ses recherches en humanités environnementales.
L'École universitaire de la transition écologique de Lyon 3 vise à être un acteur majeur dans les domaines de la sensibilisation et de la formation en la matière. Elle offre une appréhension pluridisciplinaire et porte spécifiquement sur les enjeux contemporains comme sur les modalités d'action en matière de transition écologique. Elle vise aussi à renforcer et faire connaître les recherches de Lyon 3 dans ce domaine.

> Pour plus d'information

Projet MCC
Le consensus scientifique relatif aux effets néfastes des changements climatiques sur les océans révèle diverses conséquences sur le milieu marin : outre l’augmentation du niveau de la mer, l’acidification de l’eau favorise le blanchiment des coraux et menace l’ensemble des écosystèmes associés ; les organismes utilisant le calcaire pour construire leur coquille ou carapace voient ce processus complexifié et pourraient être amenés à disparaître, et de nombreuses espèces seront amenées à migrer vers des régions marines aux températures adaptées, ce qui nécessite des règles adaptables et pourrait accroître le risque d’être confronté à des espèces invasives.
Face à l’urgence, l’identification des obligations juridiques des États en vertu du droit international est essentielle. Or, le droit de la mer et le droit du climat se sont développés de manière parallèle, sans prévoir de régime spécifique pour régir la question des changements climatiques en mer. En l’absence de telles règles (ni dans le droit du climat ni dans le droit de la mer), et face aux demandes pressantes de disposer d’un cadre juridique clair, le présent projet propose d’identifier la manière dont ces normes pourraient émerger en déterminant les méthodes d’interprétation permettant une application intégrée du droit de la mer et du droit du climat (Axe 1), en analysant la politique jurisprudentielle et la stratégie contentieuse en matière de climat permettant de faire émerger ces nouvelles règles (Axe 2) et en identifiant des techniques juridiques permettant de mobiliser l’océan comme l’une des solutions pour permettre une adaptation aux changements climatiques (Axe 3).
 
Équipe scientifique

Kiara NERI
Pascale RICARD
Loic ROBERT
Christel COURNIL, Professeure de droit public, Science Po Toulouse
Gaetan BALAN
Olivier AFOGO
Anna PEDRAJAS
 

Contrat doctoral ETRE 2025-2028 :
Jean-Baptiste ALBRECHT, Le droit applicable aux changements climatiques en mer, sous la direction de Kiara NERI et Pascale RICARD

Stagiaires :
2025 : Charline POLY, étudiante Master 2 DOI, Université Jean Moulin Lyon 3
2026 : Mathis CHATEIGNER, étudiant Master 2 DOI, Université Jean Moulin Lyon 3

Vacations recherche :
2025 : Olivier AFOGO, doctorant, CDI-EDIEC
 

Réalisations
 
Manifestations scientifiques MCC

En amont du projet:
Communications
Publications
  • Pierandrea Leucci (ed.), ASCOMARE Yearbook on the Law of the Sea, Volume 4: Humanity across the waves – Rethinking the law of the sea through a human rights lens (Luglio Editore, 2024).
     
    • II ■ TIDES OF CHANGE: CLIMATE IMPACTS, HUMAN RIGHTS, AND MARITIME LEGAL FRAMEWORKS  (p. 447)
      Kiara Neri and Pascale Ricard
      1. The justiciability of the ‘right to consume seafood’ in the context of climate change (p. 451)
      Nouwagnon Olivier Afogo
      2. Sinking States’ open questions: Continuity of statehood and human  rights protection of forcibly displaced people. The case of Tuvalui n the light of the Falepili Union Treaty (p. 481)
      Elena Ardito
      3. La justice climatique et les peuples autochtones côtiers en Amérique du Sud (p. 505)
      Victoria Chiu
      4. Le droit international au secours du patrimoine culturel marin et côtier face aux changements climatiques (p. 537)
      Anna Pedrajas
      5. The first climate cases of the European Courts: What implications for the sea?  (p. 585)
      Kiara Neri